Conditions Générales de Ventes


Conditions Générales de Vente

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la marque Maison BO et de son client (l’acheteur) dans le cadre de la vente des marchandises proposées par Maison BO sur le site www.maisonbo-paris.com.

Maison BO est une marque de fabrication et de distribution de bijoux et d’accessoires de mode, N° Siret 838 511 020 00011 dont le siège social est situé au 234 rue Championnet, 75018Paris, France

Acceptation et Champ d’Application

Toutes les commandes sur le site www.maisonbo-paris.com sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

L’acheteur est invité à consulter ces conditions générales de vente. Toute commande de marchandises implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document de l’acheteur.

Maison BO se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment ses CGV. La version des CGV applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site au moment de la commande.

Client

Le client est un consommateur final, âgé d’au moins 18 ans et disposant de la capacité juridique ou alors titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’acheter sur le e-shop Maison BO.

Le client est responsable des données qu’il fournit lors de la commande. Il se doit de vérifier l’exactitude et l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans les données renseignées par le client, Maison BO ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.

Produits

Maison BO a pour vocation d’offrir à la vente ses propres bijoux et autres produits et accessoires de mode dans la limite des stocks disponibles.

Les produits sont ceux figurant à la vente au jour de la consultation par l’utilisateur. Lorsque le produit est indisponible, il s’affiche sur le site, à défaut, en cas d’erreur, Maison BO s’engage à prévenir le client par courrier électronique dans les plus brefs délais. Si le produit a déjà été payé, Maison BO s’engage à rembourser le prix de l’article au client.

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité Maison BO ne pourrait pas être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.

Nos produits sont issus d’une fabrication artisanale. Ils peuvent présenter de légères variations de dimension, de couleurs et de motifs. Ces variations ne peuvent être considérées comme des défauts de fabrication et ne peuvent remettre en cause la validation d’une commande.

Les bijoux Maison BO sont délicats et nécessitent un usage soigneux. Afin de garantir une durée de vie optimale aux bijoux, il est recommandé d’éviter le contact direct avec l’eau.

Les bijoux Maison BO sont délicats et nécessitent un usage soigneux, notamment au niveau de la pierre olfactive. Afin de garantir une durée de vie optimale aux bijoux, il est recommandé d’éviter le contact de la pierre avec de l’eau, qui pourrait faire varier la couleur de la pierre. 

Prise de Commande

Enregistrement de la Commande

Le client qui effectue une commande directement sur le site www.maisonbo-paris.com devra suivre la procédure suivante : Le client choisira les différents produits auxquels il porte un intérêt et cliquera successivement sur le lien « Ajouter à mon panier ». A tout moment il aura la possibilité : Soit d’obtenir un récapitulatif des produits sélectionnés en cliquant sur le lien « Mon panier » soit de poursuivre ses achats. Le client terminera sa commande en cliquant sur « Paiement ».

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si le client s’est clairement identifié par l’entrée de ses informations personnelles, son adresse e-mail et ses informations de livraison. Une fois la commande enregistrée, l’utilisateur recevra un bon de commande par mail récapitulant : la nature, la quantité et le prix des produits retenus par l’utilisateur, ainsi que le mode de paiement choisi, ses coordonnées et l’adresse de livraison du colis. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

Les frais de port se calculent en fonction du pays de livraison.

Validation de la Commande

La commande est effective lorsque le client aura lu et approuvé les conditions générales de vente en cliquant sur la case « VALIDER » prévue à cet effet. Les paiements se font par Paypal ou par carte bancaire. Maison BO accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique.

Prix

Les prix sont indiqués en Euro TTC. Ils tiennent compte de la TVA française, applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements seraient répercutés sur le prix des articles. Maison BO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, ces prix ne pourraient être modifiés une fois la commande validée. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront ajoutés au total de la commande et seront précisés au client lors de la validation définitive de sa commande.

Les produits restent la propriété de Maison BO jusqu’au parfait paiement du prix. Nos marchandises sont fournies au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.

Droits de Douane

Toute commande livrée en dehors du territoire de la France métropolitaine, pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane imposés lorsque le colis parvient à destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. Maison BO n’est pas tenu de vérifier et d’informer ses clients des droits de douane et taxes applicables éventuelles. Pour les connaître, il appartient au client de se renseigner auprès des autorités compétentes du pays de livraison.

Paiement et Sécurisation des Transactions

Le montant dû par le client est le montant indiqué lors de la confirmation de commande. Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site www.maisonbo-paris.com utilise les services de paiement sécurisé de Paypal. En tout état de cause, Maison BO se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, à savoir non-paiement total ou partiel d’une commande, un paiement par carte bancaire refusé, ou encore pour des raisons autres que Maison BO se réservera le droit d’expliquer à son client. La responsabilité de Maison BO ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.

Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de Télépaiement sécurisé. Le gestionnaire de Télépaiement délivre un certificat électronique.

Intégralité du Contrat

Les présentes conditions générales de vente et le bon de commande transmis au client forment un ensemble contractuel et constituent l’intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.

Attribution de Juridiction

Pour toutes les contestations relatives aux ventes réalisées par Maison BO ainsi que celles relatives à l’interprétation des conditions générales de vente, seul sera compétent le Tribunal de commerce de Paris.

Droit Applicable

La langue des présentes conditions générales de vente est le français. Le présent contrat est soumis à la loi française. Toute question relative aux présentes conditions générales de vente qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles sera régie exclusivement par la loi française. En cas de litige afférent à une commande et/ou aux présentes conditions générales de vente, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question ou demande, le client peut contacter librement Maison BO via différents moyens mis à sa disposition. Pour cela, le client peut décider de :

• Renseigner le formulaire de la page contact du site

• Soit envoyer un email à hello@maisonbo-paris.com

• Soit envoyer un courrier postal à l’intention de :

Maison BO
234 rue Championnet
75018 Paris